Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1056 résultats pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

CREATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Michel LORENTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ANNÉE 2021 AVEC RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A KOLBSHEIM ET A WISSEMBOURG/ALTENSTADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Pierre BIHL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ATMO GRAND EST ET APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BRIGADE VERTE - STRATÉGIE DE DÉPLOIEMENT À L'ÉCHELLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AGRICOLES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE TARIFS DE NOUVELLES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC LES DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT -SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES : PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABATTOIR DE PROXIMITE A CERNAY INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2022, PROLONGATION DE LA DSP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADASTRE MODERNISÉ D'ALSACE ET DE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE BUSWILLER AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ETTENDORF, DE RINGENDORF ET SCHALKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE HIRSCHLAND AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RAUWILLER ET WEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE WINGERSHEIM LES QUATRE BANS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE GOUGENHEIM, HOHFRANKENHEIM ET WALTENHEIM-SUR-ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FORÊTS D'AVENIR D'ALSACE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES FORESTIÈRES ET AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE GESTION FORESTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CEA / CNRS / UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE D'UNE THÈSE DE DOCTORAT PORTANT SUR LA BIOLOGIE DE LA CONSERVATION DU HAMSTER D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENTA LA COMMUNE DE ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Christelle ISSELE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À WOERTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE A JOUR REGLEMENTAIRE DES CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITÉS RURALES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITÉ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page